Politique de confidentialité
Responsable du traitement
Le responsable du traitement est Gaudéric MAMBOU, Institut de Brazzaville, Brazzaville, République du Congo — contact : contact@lesprincipesretrouves.cg.
Données collectées
Le site ne collecte que les données que vous transmettez volontairement :
- Formulaire de contact : nom, adresse e-mail, organisation (facultative), sujet et message.
- Inscription à un module : nom, adresse e-mail, organisation (facultative), module choisi, régime tarifaire, montant, statut et référence de paiement.
- Code d'accès: le code émis et l'adresse e-mail associée, pour débloquer les documents conditionnés.
Le site ne recourt à aucun outil de mesure d'audience ni de publicité, et ne dépose aucun cookie de suivi.
Finalités et bases légales
- Répondre aux demandes de contact (mesure préalable / intérêt légitime, avec votre consentement).
- Gérer les inscriptions aux modules et l'accès aux ressources (exécution du contrat).
- Émettre les justificatifs et assurer le suivi comptable (obligation légale).
Destinataires et sous-traitants
Les données sont destinées au seul Institut de Brazzaville. Des prestataires techniques peuvent intervenir en qualité de sous-traitants : Webtinix (hébergement), Resend (envoi d'e-mails), CinetPay (paiement) et Cloudflare Turnstile(protection anti-spam), lorsqu'ils sont activés. Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des tiers à des fins commerciales.
Durées de conservation
- Messages de contact : [ex. 3 ans] après le dernier échange.
- Commandes et justificatifs : durée légale de conservation comptable [à préciser].
- Codes d'accès : le temps de l'accès accordé, puis archivage ou suppression.
Cookies
Le site utilise un unique cookie strictement nécessaire au fonctionnement : ebz_acces. Il conserve, côté serveur, votre code d'accès afin de maintenir le déblocage des documents pendant environ 30 jours. Il est httpOnlyet n'effectue aucun suivi. Étant strictement nécessaire, il ne requiert pas de consentement préalable ; vous pouvez le retirer à tout moment via le bouton « Retirer le code ».
Vos droits
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Pour les exercer, écrivez à contact@lesprincipesretrouves.cg.
Transferts et sécurité
Les données sont hébergées sur un serveur dédié et transmises via une connexion chiffrée (HTTPS). Certaines opérations (e-mail, paiement) peuvent impliquer des prestataires situés hors de votre pays de résidence ; des garanties appropriées sont recherchées avec ces prestataires. L'accès aux données d'administration est restreint et protégé par authentification.
